PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site web de annesoullez.fr est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini aux articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
L'intégralité des images ne sont pas libre de droits. Elles sont la propriété exclusive de Anne Soullez.

Toute copie, reproduction, diffusion, sans l'accord de son auteure est interdite. En accédant à ce site, vous vous engagez à vous conformez aux lois en vigueur ainsi qu'aux conditions d'utilisation.


MENTIONS LEGALES

Ce site est créé et administré par Anne Soullez, hébergement par OVH.
Contact : contact@annesoullez.fr
06 27 22 33 25


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Depuis le 25 mai dernier, le Règlement Général sur la Protection des Données est en vigueur. Cette règlementation a pour objectif de vous permettre de contrôler l’utilisation de vos données personnelles.

Les données recueillies font l’objet de traitements conforment à la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 entrant en vigueur le 25 mai 2018.

Aucune divulgation des données personnelles ne sera faite.
Toutes les informations personnelles recueillies sont uniquement destinées aux services internes de Anne Soullez et ne font en aucun cas l’objet d’échange ou de revente à des organismes extérieurs quels qu’ils soient.
Conformément aux dispositions de la loi applicable à la protection de la vie privée en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et d'opposition aux informations vous concernant pour des raisons légitimes. Vous pouvez exercer ces droits par courrier électronique via la page info / Contact.
© Anne Soullez. All rights reserved